Bernard Boucault


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BOUCAULT Bernard
ancien préfet
Objet:
Au titre de l'agrafe « Administration préfectorale »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – ÉCHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Administration préfectorale"
INTK1518701A(source BOMI)
attribution
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bernard BOUCAULT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet hors classe
Groupe:
Prefecture hors classe
date_debut="2015-07-18"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000030559303(source JORF)
admission
08 Mai 201508/05/2015
De: Bernard BOUCAULT
préfet de police de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
conseil_administration
JORFTEXT000027357076(source JORF)
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Boucault (Bernard, Guy, Marie)
préfet de police de Paris. Officier du 12 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-11-12"
JORFTEXT000026871323(source JORF)
promotion
01 Janvier 201301/01/2013
De: Bernard Boucault
préfet
détaché
Objet:
préfet de police de Paris
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
conseil_des_ministres
prefet
ecole
JORFTEXT000025944823(source JORF)
nomination
01 Juin 201201/06/2012
De: Bernard BOUCAULT
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024363730(source JORF)
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: Bernard Boucault
directeur de l'Ecole nationale d'administration, ou
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2008
en application de l'article L. 221-4 du même code
Le procureur général près la Cour des comptes ou son représentant
Groupe:
Commission de sélection
cour_comptes
JORFTEXT000021021813(source JORF)
composition
06 Septembre 200906/09/2009
De: Bernard Boucault
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'école
membre suppléant
Remplace:M. Antoine Durrleman. Il
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
suppleant
JORFTEXT000017965277(source JORF)
désignation
23 Janvier 200823/01/2008
De: Bernard Boucault
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Remplace:M. Antoine Durrleman
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017574944(source JORF)
nomination
06 Décembre 200706/12/2007
De: Bernard Boucault
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membre du comité stratégique prévu par l'arrêté du
5 juillet 2001
portant création de l'institut de la gestion publique et du développement économique, modifié par l'arrêté du
28 juillet 2006
personnalité qualifiée
Remplace:M. Antoine Durrleman
Groupe:
Comité stratégique prévu par l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000706890(source JORF)
nomination
23 Novembre 200723/11/2007
De: Bernard Boucault
préfet hors cadre
Objet:
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Antoine Durrleman
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
visa_emploi_superieur
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
ecole
JORFTEXT000000823565(source JORF)
nomination
03 Août 200703/08/2007
De: Bernard Boucault
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000648741(source JORF)
détachement
03 Août 200703/08/2007
De: Bernard Boucault
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000644928(source JORF)
nomination
23 Juin 200723/06/2007
De: Boucault (Bernard)
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
JORFTEXT000000823032(source JORF)
nomination
08 Juin 200708/06/2007
De: Boucault (Bernard)
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Boucault (Bernard, Guy, Marie)
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique. Chevalier du 20 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-20"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
promotion
13 Juillet 200313/07/2003
De: Bernard Boucault
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Groupe:
Préfecture de Loire-Atlantique
conseil_des_ministres
prefet_region="Pays de la Loire"
prefet_departement="Loire-Atlantique"
prefet_departement_code="44"
prefet
JORFTEXT000000231055(source JORF)
nomination
02 Août 200202/08/2002
De: Boucault (Bernard, Louis, Emmanuel)
major, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 2 septembre 1977
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-02"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000589194(source JORF)
promotion
24 Juin 200124/06/2001
De: Bernard Boucault
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000766882(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 200006/09/2000
De: Bernard Boucault
préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000766879(source JORF)
nomination
06 Septembre 200006/09/2000
De: Bernard Boucault
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000585213(source JORF)
nomination
06 Septembre 200006/09/2000
De: Bernard Boucault
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Groupe:
Préfecture de Haute-Garonne
conseil_des_ministres
prefet_region="Midi-Pyrénées"
prefet_departement="Haute-Garonne"
prefet_departement_code="31"
prefet
JORFTEXT000000394606(source JORF)
nomination
25 Avril 199925/04/1999
De: Boucault (Bernard)
préfet
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 9 du décret no 64-260 du
14 mars 1964
modifié portant statut des sous-préfets :
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 9 du décret no 64-260 modifié portant statut des sous-préfets
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000390716(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Bernard Boucault
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
a)
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
société nationale d'économie mixte Grand Stade
conseil_administration
JORFTEXT000000386679(source JORF)
nomination
23 Janvier 199823/01/1998
De: Boucault (Bernard, Guy, Marie)
préfet de la Seine-Saint-Denis. Chevalier du 6 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-06"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Boucault (Bernard)
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
pour la durée du mandat restant à courir à leurs prédécesseurs
Au titre de l'intérieur
Remplace:M. Duport (Jean-Pierre)
Groupe:
Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
JORFTEXT000000385056(source JORF)
désignation
28 Octobre 199728/10/1997
De: Bernard Boucault
préfet de Maine-et-Loire
Objet:
préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000199425(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Bernard Boucault
préfet hors cadre, directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
Préfecture du Maine-et-Loire
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000345714(source JORF)
nomination
06 Juin 199306/06/1993
De: Bernard Boucault
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000179613(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 199305/04/1993
De: Boucault (Bernard)
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 1er du décret n° 78-21 du
9 janvier 1978
fixant les conditions de participation à la campagne radiodiffusée et télévisée pour les élections législatives des partis et groupements définis au paragraphe III de l'article L. 167-1 du code électoral :
Groupe:
Partis et groupements définis au paragraphe III de l'article L. 167-1 du code électoral
JORFTEXT000000543536(source JORF)
nomination
19 Février 199319/02/1993
De: Bernard Boucault
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
JORFTEXT000000177528(source JORF)
délégation de signature
01 Août 199201/08/1992
De: Bernard Boucault
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000357218(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199223/04/1992
De: Bernard Boucault
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
membres choisis dans les administrations auxquelles prépare l'école
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="quatre ans"
conseil_des_ministres
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000709184(source JORF)
nomination
06 Novembre 199106/11/1991
De: Bernard Boucault
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000536181(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 199110/07/1991
De: Bernard Boucault
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Gérard Deplace
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
conseil_des_ministres
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000535343(source JORF)
nomination
31 Mars 199131/03/1991
De: Boucault (Bernard)
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Remplace:M. Deplace (Gérard)
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
JORFTEXT000000353151(source JORF)
nomination
26 Mars 199126/03/1991
De: Bernard Boucault
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000718321(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 199115/03/1991
De: Bernard Boucault
préfet hors cadre, conseiller auprès du ministre de l'intérieur
Objet:
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Groupe:
Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354106(source JORF)
nomination
26 Février 199126/02/1991
De: Bernard Boucault
Objet:
préfet hors cadre, conseiller auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
Prefecture hors cadre, conseiller auprès du ministre de l'intérieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000354106(source JORF)
détachement
26 Février 199126/02/1991
De: Bernard Boucault
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000707043(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bernard Boucault
préfet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000341741(source JORF)
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bernard Boucault
préfet de la Haute-Corse
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000159330(source JORF)
nomination
19 Janvier 199019/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.